Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site internet agendadesanimaux.fr est édité par l’association Educ Pop Animaliste (EPA).

  • Statut juridique : Association à but non lucratif (Loi 1901)
  • Siège social : 45 rue Gabriel Péri 37700 St Pierre des Corps
  • Adresse email : educpopanimaliste@gmail.com
  • Direction de la publication : Émilien COUSIN-HAMELAL, co-président de l’association.

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : OVH

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, graphismes, logos, images) présents sur le site agendadesanimaux.fr est la propriété exclusive de l’association Educ Pop Animaliste, sauf mention contraire (notamment les logos et descriptifs d’événements fournis par les associations partenaires ou les utilisateurs via le formulaire collaboratif). Toute reproduction ou distribution non autorisée de ces éléments est interdite.

4. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Data (RGPD), le site agendadesanimaux.fr applique les règles suivantes :

  • Données collectées : Les seules données personnelles collectées sont l’adresse email et le nom fournis volontairement par l’utilisateur lors de la soumission d’un événement via le formulaire « Proposer un événement ».
  • Finalité : Ces données servent uniquement à la modération, à la vérification et à la publication des événements sur l’agenda. Elles ne sont jamais cédées, vendues ou louées à des tiers.
  • Droit des utilisateurs : Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données. Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter l’association à l’adresse email indiquée à l’article 1.

5. Responsabilité

L’association Educ Pop Animaliste propose un agenda collaboratif. Bien que l’équipe de modération vérifie les soumissions, elle ne saurait être tenue responsable des modifications de dernière minute, des annulations d’événements, ou des erreurs contenues dans les descriptions fournies par les utilisateurs ou les structures organisatrices.